Note d’Odilia Henriques à l’attention des députés socialistes de la délégation du PE à la Conférence interinstitutionnelle sur la rencontre de la délégation le 25 octobre 1995, 30/10/1995.
Note d’Odilia Henriques à l’attention des députés socialistes de la délégation du PE à la Conférence interinstitutionnelle sur le procès-verbal de la réunion de la délégation le 11 juillet 1995, 12/07/1995.
Note d’Odilia Henriques à l’attention de Pauline Green sur la composition de la délégation du PE à la Conférence interinstitutionnelle, 29/06/1995.
Note d’Odilia Henriques à l’attention des membres du GPSE sur la douzième Conférence des commissions des Affaires européennes des parlements nationaux et du Parlement européen (COSAC), 03/03/1995.
Note d’Odilia Henriques à l’attention des députés socialistes de la délégation du PE à la Conférence interinstitutionnelle sur le procès-verbal de la réunion de la délégation le 7 juillet 1995, 14/02/1995.
Note de Richard Corbett à l’attention de Pauline Green sur le code de conduite pour les fonctionnaires du Parlement européen et de la Commission européenne, 09/02/1995.
Note de Richard Corbett à l’attention de Pauline Green sur l’amélioration du temps des questions à la Commission, 09/02/1995.
Note d’Odilia Henriques à l’attention de Pauline Green sur la composition de la délégation du PE à la Conférence interinstitutionnelle, 02/02/1995.
Note d’Odilia Henriques à l’attention des députés socialistes de la délégation du PE à la Conférence interinstitutionnelle sur la prochaine rencontre de la délégation du PE à la Conférence interinstitutionnelle, 06/02/1995.
Note de Christian Lange à l’attention des collègues du secrétariat sur la réunion extraordinaire de la commission Institutionnelles du 8 mars 1999, 09/03/1999.
Note de Vassilis Mylonas à l’attention de Pauline Green sur le rapport Bourlanges sur le processus décisionnel au Conseil dans une Europe élargie, 28/01/1999.
Note de Vassilis Mylonas à l’attention de Pauline Green sur les résultats du vote du projet de résolution de De Giovanni sur l’avenir politique de l’Europe, 22/10/1998.
Note de Joan Cornet Prat à l’attention des députés du GPSE sur les documents de travail concernant la Flexibilité (Intégration partielle), 24/02/1997.
Note de Joan Cornet Prat à l’attention des membres socialistes de la commission des Affaires institutionnelles sur les résultats de la résolution de la CIG (Conférence Intergouvernementale) concernant le débat De Giovanni, 06/03/1997.
Note de Joan Cornet Prat à l’attention des membres du Bureau du Groupe PSE sur le projet de rapport Anastassopoulos concernant l’élaboration d’un projet de procédure électorale comprenant des principes communs pour l’élection des membres du Parlement européen, 04/05/1998.
Note de Jesper Schunck à l’attention de Pauline Green sur la résolution de la Commission Institutionnelles sur la CIG, 11/03/1997.
Notes de Vassilis Mylonas à l’attention des membres du secrétariat sur le compte-rendu de la réunion de la Commission Institutionnelle, 20/03/1996-21/12/1996.
Note de Nick Crook à l’attention des membres et suppléants socialistes de la commission du Contrôle budgétaire sur la réunion de la commission du Contrôle budgétaire le 5 et 6 février 1996, 07/02/1996.
Note de Richard Corbett à l’attention de Pauline Green sur le projet de proposition de résolution Dury/ Maij-Weggen, 31/01/1996.
Note d’Odilia Henriques à l’attention du secrétariat sur la réunion de la Commission Institutionnelles du 22 et 23 janvier 1996, 25/01/1996.

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