COM(1987)97
UNE NOUVELLE STRATEGIE DANS LE SECTEUR PHYTOSANITAIRE (ORGANISMES NUISIBLES) (Communication de la Commission)
COM(1987)97
UNE NOUVELLE STRATEGIE DANS LE SECTEUR PHYTOSANITAIRE (ORGANISMES NUISIBLES) (Communication de la Commission)
Document date: [1987]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 10/03/1987
UNE NOUVELLE STRATEGIE DANS LE SECTEUR PHYTOSANITAIRE (ORGANISMES NUISIBLES) (Communication de la Commission) (FRA)
A NEW STRATEGY IN THE FIELD OF PLANT HEALTH (HARMFUL ORGANISMS) (Communication from the Commission) (ENG)
EINE NEUE STRATEGIE AUF DEM GEBIET DES PFLANZENSCHUTZES (SCHADORGANISMEN) (Mitteilung der Kommission) (DEU)
EEN NIEUWE FYTOSANITAIRE STRATEGIE (SCHADELIJKE ORGANISMEN) (Mededeling van de Commissie) (NLD)
UNA NUOVA STRATEGIE NEL SETTORE FITOSANITARIO (ORGANISMI NOCIVI) (Comunicazione della Commissione) (ITA)
UNA NUEVA ESTRATEGIA EN EL AMBITO DE LA FITOSANIDAD (ORGANISMOS NOCIVOS) (Comunicación de la Comisión) (SPA)
UMA NOVA ESTRATÉGIA NO DOMÍNIO DA FITOSSANIDADE (ORGANISMOS PREJUDICIAIS) (Comunicaçao da Comissão) (POR)
EN NY STRATEGI PÅ DET FYTOSANITÆRE OMRÅDE (SKADEGØRERE) (Meddelelse fra Kommissionen)
(DAN)
ΜΙΑ ΝΕΑ ΣΤΡΑΤΗΓΙΚΗ ΣΤΟΝ ΤΟΜΕΑ ΤΗΣ ΦΥΤΟΫΓΕΙΑΣ (ΕΠΙΒΛΑΒΕΙΣ ΟΡΓΑΝΙΣΜΟΙ) (Ανακοίνωση της Επιτροπής) (ELL)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
Allied Materials
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COM(1987)0085 COM(1987)85 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL relatif aux résultats des appels d'offres
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COM(1987)0099 COM(1987)99 RECOMMANDATION DE DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole à l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la République tunisienne à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté RECOMMANDATION DE DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole à l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la République arabe d'Egypte à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté RECOMMANDATION DE DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole à l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et le Royaume Hachémite de Jordanie à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté RECOMMANDATION DE DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole à l'accord d'association entre la Communauté économique européenne et la République libanaise à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté RECOMMANDATION DE DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole à l'accord d'association entre la Communauté économique européenne et la République turque à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise à la Communauté (présentées par la Commission)
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COM(1987)0101 COM(1987)101 RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN SUR LE FINANCEMENT DU BUDGET DE LA COMMUNAUTE
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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