Avis
Documents from [1997] to [1998]Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Contient des résultats de votes, correspondances, amendements, documents de travail, projets d’avis, avis et communications sur :
- Le 5ème programme-cadre de la Communauté européenne pour la recherche, le développement technologique et les activités de démonstration [par Edgar Schiedermeier c.09/1997].
- Le projet de traité d’Amsterdam [par Joan Vallvé c.09/1997] ;
- Les statistiques des échanges de biens entre États membres [par Mirja Ryynänen c. 10/1997]
- Les progrès de la mise en œuvre des pactes territoriaux pour l’emploi [par Arias Canete c.10/1997] ;
- Le rapport annuel de la Cour des comptes relatif à l’exercice 2016 [par Pasqualina Napoletano c.01/1998] ;
- Un plan d’action pour la compétitivité de l’industrie européenne dans le textile et l’habillement [par Luigi Moretti c.03/1998] ;
- Le financement futur de l’Union (Agenda 2000) [par Wayne David c.10/1998] ;
- La politique agricole (Agenda 2000) [par Eric Pinel le 28/09/1998] ;
- La communication de la commission Énergie pour le future : les sources d’énergie renouvelable (1997) [proposé par Outi Ojala c.1998].
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