SP(1993)2167 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1541/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1258/93 posée par M. de los Santos López sur la protection sanitaire contre les rayonnements dans la région de Andújar (Jaen/Andalousie) projet établi par M. Paleokrassas
SP(1993)2167 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1541/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1258/93 posée par M. de los Santos López sur la protection sanitaire contre les rayonnements dans la région de Andújar (Jaen/Andalousie) projet établi par M. Paleokrassas
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2167
Original Reference Code
SP(1993)2167
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1539/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1648/92 posée par M. Smith sur CODEX/GATT : Révisions des réglementations du CODEX dans le cadre du HACCP projet établi par M. sir Leon Brittan (ENG)
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