SP(1993)2172 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1524/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 818/92 posée par Mme André sur le mécénat sportif et culturel projet établi par Mme Scrivener et M. Pinheiro
SP(1993)2172 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1524/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 818/92 posée par Mme André sur le mécénat sportif et culturel projet établi par Mme Scrivener et M. Pinheiro
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2172
Original Reference Code
SP(1993)2172
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1530/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3166/92 posée par M. BANDRES MOLET sur la station d'épuration d'Onda, de Betxi et de Vila Real (Communauté de Valencia) projet établi par M. PALEOKRASSAS ET MILLAN (FRA)
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