SP(1993)2185 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1564/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3290/92 posée par M. VALVERDE LÓPEZ sur Contributions financières de l'Espagne au fonctionnement de centres de recherche et développement projet établi par M. SCHMIDHUBER
SP(1993)2185 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1564/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3290/92 posée par M. VALVERDE LÓPEZ sur Contributions financières de l'Espagne au fonctionnement de centres de recherche et développement projet établi par M. SCHMIDHUBER
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2185
Original Reference Code
SP(1993)2185
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1563/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3160/92 posée par M. TELKÄMPER sur Réalisation de l'étude d'impact sur l'environnement en ce qui concerne la procédure d'adoption des plans de l'autoroute A100 à Berlin projet établi par M. PALEOKRASSAS (FRA)
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