SP(1993)2190 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1555/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2836/91 posée par M. WHITE sur la détérioration des habitats et plaintes officielles projet établi par M. PALEOKRASSAS
SP(1993)2190 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1555/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2836/91 posée par M. WHITE sur la détérioration des habitats et plaintes officielles projet établi par M. PALEOKRASSAS
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2190
Original Reference Code
SP(1993)2190
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1547/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2187/91 ET 2608/91 posée par M. CHIABRANDO ET AUTRES sur le Gluten feed projet établi par M. STEICHEN ET SIR LEON BRITTAN (ENG)
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