SP(1993)2183 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1562/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2741/91 posée par MME LARIVE sur Politique communautaire de protection du blaireau projet établi par M. PALEOKRASSAS
SP(1993)2183 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1562/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2741/91 posée par MME LARIVE sur Politique communautaire de protection du blaireau projet établi par M. PALEOKRASSAS
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2183
Original Reference Code
SP(1993)2183
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1561/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1790/91 ET 0001/93 posée par M. DE VRIES sur Stratégie de la Communauté à l'égard du Japon projet établi par M. VAN MIERT ET SIR LEON BRITTAN (FRA)
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