SP(1993)2163 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1540/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3268/92 posée par M. Falqui sur les risques que présentent pour les habitants de la Spezia (Italie) les activités de la centrale électrique locale de l'office national de l'énergie électrique (ENEL) projet établi par M. Paleokrassas et M. Matutes
SP(1993)2163 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1540/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3268/92 posée par M. Falqui sur les risques que présentent pour les habitants de la Spezia (Italie) les activités de la centrale électrique locale de l'office national de l'énergie électrique (ENEL) projet établi par M. Paleokrassas et M. Matutes
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2163
Original Reference Code
SP(1993)2163
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Brouet, Agnes
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Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1537/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 403/92 posée par Mme Dury sur l'utilisation douteuse du logo européen projet établi par M. Delors (FRA)
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