SP(1993)2141 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1483/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 943/93 posée par M. Gawronski sur l'exercice de la profession de moniteur de ski : Modalités d'application de la directive relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles projet établi par M. Vanni d'Archirafi
SP(1993)2141 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1483/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 943/93 posée par M. Gawronski sur l'exercice de la profession de moniteur de ski : Modalités d'application de la directive relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles projet établi par M. Vanni d'Archirafi
Document date: [1993]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2141
Original Reference Code
SP(1993)2141
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1482/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1753/92 posée par M. Kostopoulos sur la restauration du théâtre antique et du fort de Mytilène projet établi par M. Pinheiro (ENG)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies