SP(1993)2118 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1496/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3477/92 posée par M. FALQUI sur l'absence d'étude d'impact sur l'environnement pour un projet d'usine produisant de l'huile de grignons d'olive à Radicondoli en Toscane (Italie) projet établi par M. PALEOKRASSAS
SP(1993)2118 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1496/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3477/92 posée par M. FALQUI sur l'absence d'étude d'impact sur l'environnement pour un projet d'usine produisant de l'huile de grignons d'olive à Radicondoli en Toscane (Italie) projet établi par M. PALEOKRASSAS
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2118
Original Reference Code
SP(1993)2118
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1495/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3266/92 posée par M. VISSER sur l'accès du réseau ferroviaire à des tiers projet établi par M. MATUTES (ENG)
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