SP(1993)2113 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1515/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 789/93 posée par MM. Falqui et Vecchi sur l'état de réalisation du programme d'action communautaire pour les jeunes projet établi par M. Ruberti
SP(1993)2113 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1515/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 789/93 posée par MM. Falqui et Vecchi sur l'état de réalisation du programme d'action communautaire pour les jeunes projet établi par M. Ruberti
Document date: [1993]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2113
Original Reference Code
SP(1993)2113
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1512/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3169/92 posée par M. Kostopoulos sur la préservation de l'imprimerie de la résistance à Kallithea projet établi par M. Pinheiro (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies