SP(1993)2090 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1478/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3065/92 posée par M. BLANEY sur le rapport annuel sur les droits de pêche acquis projet établi par M. PALEOKRASSAS
SP(1993)2090 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1478/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 3065/92 posée par M. BLANEY sur le rapport annuel sur les droits de pêche acquis projet établi par M. PALEOKRASSAS
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2090
Original Reference Code
SP(1993)2090
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1477/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2965/92 posée par M. KOSTOPOULOS sur la destruction d'une forêt à Vathi (Aulide) projet établi par M. PALEOKRASSAS (FRA)
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