SP(1993)2095 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1467/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2409/92 posée par M. Robles Piquer sur les accords relatifs à la fabrication de microprocesseurs d'un nouveau type projet établi par M. Bangemann

Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2095
Original Reference Code
SP(1993)2095
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Brouet, Agnes

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Abstract

Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/07/1993
Réunion du GAP du 8. 7.1993 Point 2.1. NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de juillet 1993 (ENG)

Volume 1993/9002
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/07/1993
Réunion du GAP du 8. 7.1993 Point 2.1. NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DU GAP Objet : Session plénière de juillet 1993 (ENG)

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