SP(1993)2096 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1468/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 539/92 posée par M. Jackson sur l'unité "démographie" au sein de la commission projet établi par M. Marin
SP(1993)2096 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1468/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 539/92 posée par M. Jackson sur l'unité "démographie" au sein de la commission projet établi par M. Marin
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2096
Original Reference Code
SP(1993)2096
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Brouet, Agnes
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Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1467/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2409/92 posée par M. Robles Piquer sur les accords relatifs à la fabrication de microprocesseurs d'un nouveau type projet établi par M. Bangemann (ENG)
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