SP(1993)2076 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1460/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1477/93 posée par M. STAES sur les activités déployées par l'organisation de la migration dans le cadre du plan d'action pour le Mozambique des Nations Unies projet établi par M. MARIN
SP(1993)2076 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1460/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1477/93 posée par M. STAES sur les activités déployées par l'organisation de la migration dans le cadre du plan d'action pour le Mozambique des Nations Unies projet établi par M. MARIN
Document date: [1993]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1993)2076
Original Reference Code
SP(1993)2076
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 06/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1459/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 676/93 posée par M. VALVERDE LOPEZ sur les problèmes posés par la traversée du détroit de Gibraltar par des maghrébins au cours de l'été projet établi par M. M. MARIN ET FLYNN (FRA)
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