SP(1993)2054 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1446/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0601/93, 1107/93, 1274/93 posée par M. VALVERDE LÓPEZ sur Plan d'action du gouvernement espagnol concernant le parc de Donãna projet établi par M. MILLAN ET M. PALEOKRASSAS
SP(1993)2054 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1446/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0601/93, 1107/93, 1274/93 posée par M. VALVERDE LÓPEZ sur Plan d'action du gouvernement espagnol concernant le parc de Donãna projet établi par M. MILLAN ET M. PALEOKRASSAS
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2054
Original Reference Code
SP(1993)2054
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1445/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 0281/93 posée par M. KOSTOPOULOS sur Le travail de nuit dans l'industrie projet établi par M. FLYNN (FRA)
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