SP(1993)2029 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1433/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2585/92 posée par M. KOSTOPOULOS sur les manifestations de violence lors de rencontres sportives projet établi par M. PINHEIRO
SP(1993)2029 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1433/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2585/92 posée par M. KOSTOPOULOS sur les manifestations de violence lors de rencontres sportives projet établi par M. PINHEIRO
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2029
Original Reference Code
SP(1993)2029
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1432/93 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2575/92 posée par M. FERNANDEZ-ALBOR sur la participation de la Communauté à la mise en oeuvre des programmes adoptés au sommet latino-américain de Madrid projet établi par M. MARIN (FRA)
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