SP(1993)2115 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1493/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1117/92 posée par M. ROBLES PIQUER sur la préparation du 4e programme-cadre de R +DT : compléter la vision des gouvernements des Etats membres projet établi par M. RUBERTI
SP(1993)2115 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1493/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1117/92 posée par M. ROBLES PIQUER sur la préparation du 4e programme-cadre de R +DT : compléter la vision des gouvernements des Etats membres projet établi par M. RUBERTI
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2115
Original Reference Code
SP(1993)2115
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1518/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 409/93 posée par M. Gaibisso sur le train à grande vitesse en Italie. Violation des dispositions communautaires projet établi par M. Vanni d'Archirafi et M. Matutes (FRA)
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