SP(1993)2137 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1529/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 685/93 posée par M. BETTINI sur le recul des prairies de Posidonia projet établi par M. PALEOKRASSAS et M. MILLAN
SP(1993)2137 - NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1529/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 685/93 posée par M. BETTINI sur le recul des prairies de Posidonia projet établi par M. PALEOKRASSAS et M. MILLAN
Document date: [1993]
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CEUE_SEGE-SP(1993)2137
Original Reference Code
SP(1993)2137
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1993/0011
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/07/1993
NOTE POUR LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 1528/93 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 624/93 posée par M. VAN DER WAAL sur le rapport critique sur le fonctionnement des programmes de recherche européens projet établi par M. BANGEMANN (ENG)
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