"Projet d'ordre du jour de la 434ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 17 décembre 1992 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 434ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 17 décembre 1992 à 9.00 heures"
Documents from 10 December 1992 to 16 December 1992
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 179/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 3 décembre 1992 (DEC 177/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
PROGRAMME DE TRAVAIL 1993 - adoption formelle
5. Secteurs FEOGA-Garantie, Sucre, Pêche (DEC 155/1/92 Rév.1 + Add.1)
6. Secteur Domaine régional, PIM, Transports et Tourisme (DEC 157/92 FINAL)
7. Secteur Domaine Social, Politique industrielle, Berlin, Dublin (DEC 164/92 FINAL)
8. Secteur FEOGA-Orientation, Recherche, Energie, Politiques nouvelles, JET, Agence d'approvisionnement d'Euratom (DEC 171/92 FINAL)
9. Secteur CECA, Emprunts et prêts, bonifications d'intérêts; Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et la CEI (DEC 158/92 FINAL)
10. Secteur Fonds Européens de Développement (FED) (DEC 173/92 FINAL)
11. Secteur Ressources Propres, Remboursements aux États membres (DEC 175/92 FINAL)
12. Secteur Coopération avec les PVD et les autres pays tiers (à l'exclusion des pays d'Europe centrale et orientale) (DEC 166/92 FINAL)
13. Secteur Dépenses de fonctionnement des Institutions, Office des publications officielles des Communautés européennes, Bureaux extérieurs et délégations des Communautés, Écoles européennes, Subventions (DEC 168/1/92 Rév.1)
14. Déclaration d'assurance de fiabilité des comptes (DEC 161/92 et DEC 178/92)
Statement of Assurance Working Group Comments on points raised by Members in discussion of DEC 115/92 (DEC 163/92)
Audit financier 1992 - Procédure de confirmation interne (DEC 152/92)
15. Divers
Contient aussi la version Révisée Rév.1.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
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