1. Adoption de l'ordre du jour et points crue Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 142/1/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 8 octobre 1992 (DEC 140/92)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 29 octobre 1992
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
- Réponse officielle de la Commission aux observations du 15 juillet ainsi qu'au projet de rapport (annexe au rapport CECA 1991) relatif à la gestion comptable et à la gestion financière de la CECA
- Réponse officielle au projet de rapport de la Cour des comptes relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin)
- Réponse officielle du Comité économique et social aux observations du 15 juillet le concernant
- Réponse officielle du Parlement européen aux observations du 15 juillet le concernant

RAPPORT ANNUEL 1991
5. Introduction : 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 91/92 après p.c.)

PARTIE I
6. Chapitre 1: Ressources propres - adoption formelle (DEC 79/92après p.c. FINAL)
7. Chapitre 2:The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund - Guarantee Section (EAGGF-guarantee) - Management and budgetary control - adoption formelle (DEC 89/92 après p.c. FINAL)
8. Chapitre: The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund, Guarantee Section (EAGGF-guarantee) - Price Compensation Aids - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 62/92 après p.c. + Corr.1)
9. Chapitre 4: Politique commune de la pêche et de la mer - adoption formelle (DEC 65/92 après p.c. FINAL)
10. Chapitre 5: La reconversion des régions gravement affectées par le déclin industriel (Objectif n.2 de la réforme des fonds structurels) - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 49/92 après p.c.)
11. Chapitre 6: Mise en oeuvre par le Fonds social européen (FSE) des objectifs n.3 (lutte contre le chômage de longue durée) et 4 (insertion professionnelle des jeunes) - adoption formelle (DEC 64/92 après p.c. FINAL)
12. Chapitre 7: L'accélération de l'adaptation des structures agricoles et la promotion du développement des zones rurales (Objectifs n.5 A et 5 B de la réforme des fonds structurels) - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 72/92 après p.c.)
13. Chapitre 8: Actions communautaires en faveur de l'égalité de chances entre hommes et femmes - adoption formelle (DEC 51/92 après p.c. FINAL)
14. Chapitre 9: Les programmes intégrés méditerranéens (PIM) -1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 73/92 après p.c.)
15. Chapitre 10: Le programme spécifique de développement de l'industrie portugaise (PEDIP) - adoption formelle (DEC 81/92 après p.c. FINAL)
16. Chapitre 11: Les mesures viti-vinicoles financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section orientation (FEOGA-Orientation) en Grèce, en Espagne et au Portugal - adoption formelle (DEC 70/92 après p.c. FINAL)
17. Chapitre 12: Loans, borrowings and interest-rate subsidies - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 57/92 après p.c.)
18. Chapitre 13: Recherche - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 71/92 après p.c.)
19. Chapitre 14: Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et l'ex-Union Soviétique - adoption formelle (DEC 50/92 après p.c. FINAL)
20. Chapitre 15: Cooperation with developing and non-member countries - adoption formelle (DEC 27/92 après p.c. FINAL)
21. Chapitre 16: Audit financier des recettes, des dépenses opérationnelles, de la comptabilité de la Commission et des comptes consolidés - adoption formelle (DEC 90/92 après p.c. FINAL)
21. Chapitre 17: European Development Funds - adoption formelle (DEC 63/92 après p.c. FINAL)

PARTIE II
23. Observations sur les crédits de fonctionnement des institutions
Chapitre 18: Parlement
Chapitre 19: Commission
Chapitre 20: Cour de Justice
Chapitre 21: Cour des comptes
Chapitre 22: Comité économique et social
Chapitre 23: Écoles européennes
adoption formelle (DEC 69/92 après p.c. FINAL)
24. Annexe I - Liste des rapports et avis adoptés par la Cour pendant les 5 dernières années (DEC 144/92)
25. Annexe II relative aux abréviations et symboles utilisés dans le rapport ainsi qu'aux informations de base sur le budget général (DEC 103/1/92 Rév.1)
26. Projet de rapport (annexe au rapport annuel CECA 1991) relatif à la gestion comptable et à la gestion financière de la CECA - adoption formelle (DEC 101/92 après p.c. FINAL)
27. Information complémentaire au rapport annuel de la Cour sur les états financiers de la CECA relatifs à l'exercice 1991 - 1ère lecture (DEC 143/92)
28. Projet de rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP-Berlin) - adoption formelle (DEC 93/92 après p.c. FINAL)
29. Projet de rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin) - adoption formelle (DEC 94/92 après p.c. FINAL)
30. Projet de rapport sur les comptes des Écoles européennes relatifs à l'exercice 1991 - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 96/92 après p.c.)
31. Projet de rapport spécial relatif à la mise en oeuvre du régime des quotas visant la maîtrise de la production laitière - 1ère lecture (DEC 141/92)
32. Lettre de Oudin en date du 27 octobre 1992 (DEC 146/92)
33. Calendrier des réunions et déjeuners de travail de la Cour durant l'année 1993 (DEC 139/92)
34. Divers
34.1. Réunion des agents de liaison ICN
34.2. Congrès EUROSAI de Stockholm
34.3. Relations avec la Commission du contrôle budgétaire
34.4. Procédure de nomination des Membres

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