1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 137/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 8 octobre 1992 (DEC 135/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général

RAPPORT ANNUEL 1991
5. Chapitre 17: European Development Funds - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 63/92 après pc)
6. Chapitre 10: Le programme spécifique de développement de l'industrie portugaise (PEDIP) - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 81/92 après pc)
7. Chapitre 4: Politique commune de la pêche et de la mer - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 65/92 après pc)
8. Observations sur les crédits de fonctionnement des institutions
Chapitre 18: Parlement
Chapitre 19: Commission
Chapitre 20: Cour de justice
Chapitre 21: Cour des comptes
Chapitre 22: Comité économique et social
Chapitre 23: Écoles européennes
- 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 69/92 après p.c.)
9. Chapitre 15: Cooperation with developing and non-member countries - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 27/92 après pc)
10. Chapitre 6: Mise en oeuvre par le Fonds social européen (FSE) des objectifs n.3 (lutte contre le chômage de longue durée) et 4 (insertion professionnelle des jeunes) - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 64/92 après pc)
11. Chapitre 8: Actions communautaires en faveur de l'égalité de chances entre hommes et femmes - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 51/92 après pc)
12. Chapitre 12: Loans, borrowings and interest-rate subsidies - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 57/92 après pc)
13. Chapitre 14: Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et l'ex-Union Soviétique - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 50/92 après pc)
14. Chapitre 1: Ressources propres - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 79/92 après pc)
15. Chapitre 2: The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund - Guarantee Section après p.c.
(EAGGF-guarantee) - Management and budgetary control - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 89/92 après pc)
16. Chapitre 3: The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund, Guarantee Section (EAGGF-guarantee) - Price Compensation Aids - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 62/92 après pc)
17. Chapitre 9: Les programmes intégrés méditerranéens (PIM) - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 73/92 après pc)
18. Chapitre 11: Les mesures viti-vinicoles financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section orientation (FEOGA-orientation) en Grèce, en Espagne et au Portugal - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 70/92 après pc)
19. Chapitre 16: Audit financier des recettes, des dépenses opérationnelles, de la comptabilité de la Commission et des comptes consolidés - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 90/92 après pc)
20. Projet de Rapport (annexe au Rapport annuel CECA 1991) relatif à la gestion comptable et à la gestion financière de la CECA - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 101/92 après pc)
21. Projet de Rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP- Berlin) - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 93/92 après pc)
22. Projet de Rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin) - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 94/92 après pc)
23. Pakistani Seminar on Revenue Auditing - April 1993 (DEC 136/92)
24. Accord tripartite Commission - BEI - Cour des comptes (DEC 138/92)
25. Divers

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