1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 134/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 24 septembre 1992 (DEC 130/92)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 24 septembre 1992
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
- Transmission du Rapport de la Cour des comptes relatif aux états financiers de l'entreprise commune JET pour l'exercice 1991
- Transmission du Rapport spécial 4/92 concernant les dépenses relatives à l'année européenne du tourisme
- Projet de réponse au projet de rapport (Annexe au Rapport annuel CECA 1991) sur la gestion comptable et la gestion financière de la CECA relatif à l'exercice 1991
- Visite à la Cour du Bureau du Parlement européen
5. Projet de Rapport spécial sur le territoire douanier de la Communauté - 2ème lecture (DEC 124/1/92 Rév.1)
6. Projet de Rapport spécial relatif à la mise en oeuvre des mesures visant la restructuration, la modernisation et l'adaptation des capacités des flottes de pêche de la Communauté - 1ère lecture (DEC 131/92)
7. Projet de Rapport spécial sur le financement des infrastructures de transport - 1ère lecture (DEC 132/92 + Corr.1)
8. Divers
8.1. Mission de Friedmann en Bulgarie
8.2. Renégociation de l'accord tripartite Cour des comptes - Commission - BEI concernant les modalités de contrôle sur place de certaines opérations d'emprunts et de prêts
8.3. Statuts INTOSAI
8.4. Page de couverture du Rapport annuel 1991
8.5. Tableaux statistiques du Rapport annuel 1991

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