1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 127/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 10 septembre 1992 (DEC 122/92)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 10 septembre 1992
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
- Publication au Journal officiel du rapport spécial 3/92 sur l'environnement
- Réponse au projet de rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP-Berlin)
- Réunion pour la procédure contradictoire du projet de rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin)
- Réunion pour la procédure contradictoire du projet de rapport sur la gestion comptable et financière de la CECA (Annexe CECA) pour l'exercice 1991
5. Projet de Rapport spécial concernant les dépenses relatives à l'année européenne du tourisme - 1ère lecture après p.c. (DEC 26/92 après p.c.)
6. Projet de Rapport spécial sur le territoire douanier de la Communauté - 1ère lecture (DEC 124/92)
7. Formulation des lettres d'observations adressées aux Institutions de contrôle nationales (DEC 114/92 + Add.1 + INF 87/92)
8. Rencontre avec le Bureau du Parlement européen: lettre de Klepsch du 16.09.1992 et composition de la délégation de la Cour (DEC 128/92 + Add.1)
9. Accès de la Cour aux données SINCOM - 2ème lecture (DEC 119/92 + Add.1 + Add.2 + Add.3)
10. Adoption formelle des illustrations graphiques du Rapport annuel 1991 (DEC 123/92)
11. Frais de missions relatifs à l'exercice 1992 (DEC 125/92)
12. Echange de postes entre le groupe III et le Secrétariat général (DEC 126/92)
13. Suivi du DEC 195/92 (DEC 129/92)
- Stage des auditeurs
- Mobilité interne
14. Divers
14.1. Relations entre la Cour et le Parlement
14.2. Intervention de Friedmann à la Commission du contrôle budgétaire du Parlement européen
14.3. Accord tripartite Cour des comptes - Commission - BEI concernant les modalités de contrôle sur place de certaines opérations d'emprunts et de prêts
14.4. Contrôles conjoints
14.5. Questionnaire transmis par Martin-Oar, Commission des budgets, au nom de Samland. Rapporteur pour le budget général 1993

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