1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 142/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 29 octobre 1992 (DEC 140/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général

RAPPORT ANNUEL 1991
5. Introduction: 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 91/92 après pc)
6. Chapitre 1: Ressources propres - adoption formelle (DEC 79/92 après pc FINAL)
7. Chapitre 2: The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund - Guarantee Section (EAGGF-guarantee) - Management and budgetary control - adoption formelle (DEC 89/92 après pc FINAL)
8. Chapitre 3: The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund, Guarantee après p.c, Section (EAGGF-guarantee) - Price Compensation Aids - 1ère lecture et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 62/92 après pc + Corr.1)
9. Chapitre 4: Politique commune de la pêche et de la mer - adoption formelle (DEC 65/92 après pc FINAL)
10. Chapitre 5: La reconversion des régions gravement affectées par le déclin industriel (Objectif n.2 de la réforme des fonds structurels) - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 49/92 après pc)
11. Chapitre 6: Mise en oeuvre par le Fonds social européen (FSE) des objectifs n.3 (lutte contre le chômage de longue durée) et 4 (insertion professionnelle des jeunes) - adoption formelle (DEC 64/92 après pc FINAL)
12. Chapitre 7: L'accélération de l'adaptation des structures agricoles et la promotion du développement des zones rurales (Objectifs n.5 A et 5 B de la réforme des fonds structurels) - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 72/92 après pc)
13. Chapitre 8: Actions communautaires en faveur de l'égalité de chances entre hommes et femmes - adoption formelle (DEC 51/92 après pc FINAL)
14. Chapitre 9: Les programmes intégrés méditerranéens (PIM) - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 73/92 après pc)
15. Chapitre 10: Le programme spécifique de développement de l'industrie portugaise (PEDIP) - adoption formelle (DEC 81/92 après pc FINAL)
16. Chapitre 11: Les mesures viti-vinicoles financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section orientation (FEOGA-orientation) en Grèce, en Espagne et au Portugal - adoption formelle (DEC 70/92 après pc FINAL)
17. Chapitre 12: Loans, borrowings and interest-rate subsidies - 1ère lecture après p.c. et, le cas échéant, adoption formelle (DEC 57/92 après pc)
18. Chapitre 13: Recherche - 1ère lecture après p.c., et le cas échéant, adoption formelle (DEC 71/92 aprés pc)
19. Chapitre 14: Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et l'ex-Union Soviétique - adoption formelle (DEC 50/92 après pc FINAL)
20. Chapitre 15: Cooperation with developing and non-member countries - adoption formelle (DEC 27/92 après pc FINAL)
21. Chapitre 16: Audit financier des recettes, des dépenses opérationnelles, de la comptabilité de la Commission et des comptes consolidés - adoption formelle (DEC 90/92 après pc FINAL)
22. Chapitre 17: European Development Funds - adoption formelle (DEC 63/92 après pc FINAL)

PARTIE II
23. Observations sur les crédits de fonctionnement des institutions
Chapitre 18: Parlement
Chapitre 19: Commission
Chapitre 20: Cour de justice
Chapitre 21: Cour des comptes
Chapitre 22: Comité économique et social
Chapitre 23: Écoles européennes
- adoption formelle (DEC 69/92 après pc FINAL)
24. Annexe I - Liste des Rapports et avis adoptés par la Cour pendant les 5 dernières années (DEC 144/92)
25. Annexe II relative aux abréviations et symboles utilisés dans le Rapport ainsi qu'aux informations de base sur le budget général (DEC 103/1/92 Rév.1)
26. Projet de rapport (annexe au Rapport annuel CECA 1991) relatif à la gestion comptable et à la gestion financière de la CECA - adoption formelle (DEC 101/92 après pc FINAL)
27. Information complémentaire au Rapport annuel de la Cour sur les états financiers de la CECA relatifs à l'exercice 1991 - 1ère lecture (DEC 143/92)
28. Projet de Rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP-Berlin) - adoption formelle (DEC 93/92 après pc FINAL)
29. Projet de Rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin) - adoption formelle (DEC 94/92 après pc FINAL)
30. Projet de Rapport sur les comptes des Écoles européennes relatifs à l'exercice 1991 - 1ère lecture après pc (DEC 96/92 après pc)
31. Projet de rapport spécial relatif à la mise en oeuvre des mesures visant la maîtrise de la production laitière - 1ère lecture (DEC 141/92)
32. Calendrier des réunions et déjeuners de travail de la Cour durant l'année 1993 (DEC 139/92)
33. Divers

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