1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 151/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 5 novembre 1992 (DEC 147/92)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 5 novembre 1992
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
- Transmission du projet de rapport "Information complémentaire au rapport annuel de la Cour sur les états financiers de la CECA relatifs à l'exercice 1991" et projet de réponse de la Commission
- Transmission du rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP-Berlin)
- Transmission du rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin)
- Transmission du rapport (annexe au rapport annuel CECA 1991) relatif à la gestion comptable et à la gestion financière de la CECA
5. Synthèse du rapport annuel de la Cour relatif à l'exercice 1991 (DEC 148/92 + Corr.1)
6. Projet de rapport spécial relatif à la mise en oeuvre du régime des quotas visant la maîtrise de la production laitière - 2 ème lecture (DEC 141/1/92 Rév.1)
7. Information complémentaire au rapport annuel de la Cour sur les états financiers de la CECA relatifs à l'exercice 1991 et réponses de la Commission du 17 novembre 1992 (DEC 143/1/92 Rév.1)
8. Projet de rapport sur les comptes des Écoles européennes relatifs à l'exercice 1991 - adoption après p.c. formelle (DEC 96/92 FINAL)
9. Formulation des lettres d'observations adressées aux Institutions de contrôle nationales (DEC 150/92 + Add.1 + Corr.1; DEC 114/92 + Add.1; INF 87/92)
10. Proposition de modification du règlement financier - Préparation de l'avis de la Cour - 1ère lecture (DEC 149/92)
11. Audit financier 1992 - Restauration de la procédure de confirmation interne - 1ère lecture (DEC 152/92)
12. Lettre de Mundebo, Auditeur général suédois - Congrès EUROSAI II (INF 146/92)
13. Lettre de Pezet, Président de la délégation pour les Communautés européennes de l'Assemblée Nationale française (INF 139/92; INF 152/92, Déclaration relative au rôle des Parlements nationaux dans l'Union européenne et annexée à l'Acte final de Maastricht - JO C 191 du 29.07.1992)
14. Composition de la délégation de la Cour à la réunion du Comité de contact des Présidents des ICN les 1er et 2 décembre 1992
15. Reconduction de Fransen dans ses fonctions de Contrôleur financier (DEC 145/92)
16. Divers
16.1. Mission de Friedmann en Roumanie
16.2. Signature de l'accord tripartite Cour des comptes - Commission - BEI concernant les modalités de contrôle sur place de certaines opérations d'emprunts et de prêts
16.3. Frais de mission 1992
16.4. Rapport SEMA
16.5. Rapport annuel 1991

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