1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 151/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 5 novembre 1992 (DEC 147/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
5. Synthèse du rapport annuel de la Cour relatif à l'exercice 1991 (DEC 148/92)
6. Projet de rapport spécial relatif à la mise en oeuvre du régime des quotas visant la maîtrise de la production laitière - 2 ème lecture (DEC 141/1/92 Rév.1)
7. Information complémentaire au rapport annuel de la Cour sur les états financiers de la CECA relatifs à l'exercice 1991 (DEC 143/92)
8. Projet de rapport sur les comptes des Écoles européennes relatifs à l'exercice 1991 - adoption après p.c. formelle (DEC 96/92)
9. Formulation des lettres d'observations adressées aux Institutions de contrôle nationales (DEC 150/92; DEC 114/92 + Add.1; INF 87/92)
10. Proposition de modification du règlement financier - Préparation de l'avis de la Cour - 1ère lecture (DEC 149/92)
11. Audit financier 1992 - Restauration de la procédure de confirmation interne - 1ère lecture (DEC 152/92)
12. Lettre de Mundebo, Auditeur général suédois - Congrès EUROSAI II (INF 146/92)
13. Lettre de Pezet, Président de la délégation pour les Communautés européennes de l'Assemblée Nationale française (INF 139/92)
14. Reconduction de Fransen dans ses fonctions de Contrôleur financier (DEC 145/92)
15. Divers

Contient aussi la version Révisée Rév.1.

French

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