1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 162/1/92 Rév.1)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 25 novembre 1992 (DEC 160/92)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 5 novembre 1992
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
- Réunion pour la procédure contradictoire relative au projet de rapport "Information complémentaire au rapport annuel de la Cour sur les états financiers CECA relatifs à l'exercice 1991
- Transmission et procédure contradictoire du projet de rapport spécial relatif à la mise en oeuvre du régime des quotas visant la maîtrise de la production laitière
- Transmission et publication au Journal officiel du rapport annuel de la Cour des comptes relatifs à l'exercice 1991
- Transmission du rapport de la Cour relatif aux comptes des Écoles européennes pour l'exercice 1991
- Transmission de l'avis 3/92 sur une proposition de règlement (CE, CECA, Euratom) du Conseil modifiant le règlement financier du 21 décembre 1977, applicable au budget des Communautés européennes
- Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes relatif à l'exercice 1991
- Présentation du rapport de la Cour des comptes (annexe au rapport annuel CECA 1991) relatif à la gestion comptable et à la gestion financière de la CECA
- Présentation du rapport spécial 4/92 concernant les dépenses relatives à l'année européenne du tourisme
- Intervention de Middelhoek à la réunion commune de trois Commissions du Parlement européen
- Réunion du Comité de contact des Présidents des ICN

PROGRAMME DE TRAVAIL 1993 ET PROGRAMMATION PLURIANNUELLE 1993-1996
5. Secteurs FEOGA-Garantie, Sucre, Pêche (DEC 155/92 et DEC 156/92)
6. Secteur Domaine régional, PIM, Transports et Tourisme (DEC 157/92 et DEC 170/92)
7. Secteur Domaine Social, Politique industrielle, Berlin, Dublin (DEC 164/92 et DEC 165/92)
8. Secteur FEOGA-orientation, Recherche, Energie, Politiques nouvelles, JET, Agence d'approvisionnement d'Euratom (DEC 171/92 + Corr.1 et DEC 172/92)
9. Secteur CECA, Emprunts et prêts, bonifications d'intérêts; Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et la CEI (DEC 158/92 et DEC 159/92)
10. Secteur Fonds Européens de Développement (FED) (DEC 173/92 et DEC 174/92)
11. Secteur Ressources Propres, Remboursements aux États membres (DEC 175/92 et DEC 176/92)
12. Secteur Coopération avec les PVD et les autres pays tiers (à l'exclusion des pays d'Europe centrale et orientale) (DEC 166/92 et DEC 167/92)
13. Secteur Dépenses de fonctionnement des Institutions, Office des publications officielles des Communautés européennes, Bureaux extérieurs et délégations des Communautés, Écoles européennes, Subventions (DEC 168/92 et DEC 169/92)
14. Commentaires éventuels sur les deux thèmes du Congrès EUROSAI et le cas échéant, désignation d'un rapporteur: lettre de Mundebo du 1er octobre 1992 (INF 126/92)
15. Déclaration d'assurance de fiabilité des comptes (DEC 161/92 et DEC 178/92)
Statement of Assurance Working Group Comments on points raised by Members in discussion of DEC 115/92 (DEC 163/92)
Audit financier 1992 - Procédure de confirmation interne (DEC 152/92)
16. Divers
16.1. Frais de missions relatifs à l'exercice 1992
16.2. Intervention de Carey à la Commission du contrôle budgétaire du Parlement européen
16.3. Réunion du Comité de contact des Présidents des ICN
16.4. Relations avec la Commission
16.5. Election du nouveau Président

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