"Projet d'ordre du jour de la 423ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 18 juin 1992 à 9.00 heures"
"Projet d'ordre du jour de la 423ème réunion de la Cour des comptes à Luxembourg le jeudi 18 juin 1992 à 9.00 heures"
Documents from 15 June 1992 to 17 June 1992
Identity Statement
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Paper
Meyer, Ruth Ingeborg; Musa, Samir
Context
Content and Structure
1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 100/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour des 10 et 11 juin 1992 (DEC 99/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
5. Projet de Rapport spécial sur l'environnement - 1ère lecture après p.c. (DEC 16/92 après p.c.)
6. Projet d'introduction au Rapport annuel relatif à l'exercice 1991 - 2ème lecture (DEC 91/1/92 Rév.1)
7. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Audit financier des recettes, des dépenses opérationnelles, de la comptabilité de la Commission et des comptes consolidés - 2ème lecture (DEC 90/1/92 Rév.1)
8. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund - Guarantee Section (EAGGF-guarantee) Management and budgetary control - 2ème lecture (DEC 89/1/92 Rév.1)
9. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre Recherche - 2ème lecture (DEC 71/1/92 Rév.1)
10. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: L'accélération de l'adaptation des structures agricoles et la promotion du développement des zones rurales (Objectifs n.5 A et 5 B de la réforme des fonds structurels) - 2ème lecture (DEC 72/1/92 Rév.1)
11. Projet de Rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP-Berlin) - 2ème lecture (dec 93/1/92 Rév.1)
12. Projet de Rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 de la Fondation euro-péenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin) - 2ème lecture (DEC 94/1/92 Rév.1)
13. Projet de Rapport de la Cour des comptes sur les comptes des Écoles européennes relatifs à l'exercice 1991 - 2ème lecture (DEC 96/1/92 Rév.1)
14. Rapport (annexe au rapport annuel CECA 1991) relatif à la gestion comptable et à la gestion financière de la CECA - 1ère lecture (DEC 101/92)
15. Rapport (article 78 septimo § 5 du traité CECA) sur les états financiers de la Communauté européenne du charbon et de l'acier au 31.12.91 (Certificat CECA 1991) - 1ère lecture (DEC 102/92)
16. Divers
Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.
Conditions of Access and Use
Documents communicables à l'échéance du délai trentenaire, sauf dérogation à décider par la CCE
English, French
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