1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 88/2/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour des 19, 20 et 21 mai 1992 (DEC 83/92)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 21 mai 1992
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
- Procédure contradictoire relative au projet de rapport spécial sur l'environnement
5. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Ressources propres - 2ème lecture (DEC 79/1/92 Rév.1)
6. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Sector "European Development Funds" - 2ème lecture (DEC 63/1/92 Rév.1)
7. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Les mesures viti-vinicoles financées par le FEOGA-orientation en Grèce, en Espagne et au Portugal - 1ère lecture (DEC 70/92 + Add.1)
8. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Chapitre Recherche - 1ère lecture (DEC 71/92 + Corr.1)
9. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: L'accélération de l'adaptation des structures agricoles et la promotion du développement des zones rurales (Objectifs n.5 A et 5 B de la réforme des fonds structurels) - 1ère lecture (DEC 72/92)
10. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: La reconversion des régions gravement affectées par le déclin industriel (Objectif n.2 de la réforme des fonds structurels) - 1ère lecture (DEC 49/92)
11. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Les programmes intégrés méditerranéens (PIM) - 1ère lecture (DEC 73/92)
12. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Le programme européen de développement de l'industrie portugaise (PEDIP) - 1ère lecture (DEC 81/92 + Add.1)
13. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund - Guarantee Section (EAGGF-Guarantee) Management and budgetary control - 1ère lecture (DEC 89/92 + Corr.1)
14. Table des matières du Rapport annuel 1991 - 1ère lecture (DEC 85/1/92 Rév.1 )
15. Préparation de la synthèse du Rapport annuel relatif à l'exercice 1991 - 1ère lecture (DEC 87/92)
16. Projet de Rapport relatif aux états financiers de l'entreprise commune JET (version française + version anglaise) pour l'exercice 1991 - 1ère lecture (DEC 82/1/92 Rév.1)
17. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Audit financier des recettes, des dépenses opérationnelles, de la comptabilité de la Commission et des comptes consolidés - 1ère lecture (DEC 90/92 + Add.1 + Add.2)
18. Projet d'introduction du Rapport annuel relatif à l'exercice 1991 - 1ère lecture (DEC 91/92)
19. Divers
19.1. Procédure contradictoire du projet de Rapport spécial sur l'environnement
19.2. Renégociation de l'accord tripartite Cour des comptes - Commission - BEI concernant les modalités de contrôle sur place de certaines opérations d'emprunts et prêts
19.3. Contrôle de l'utilisation des crédits du poste 3708 du Parlement européen (campagne d'information des groupes politiques)
19.4. Harmonisation des notations

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