1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 88/2/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour des 19, 20 et 21 mai 1992 (DEC 83/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
5. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Ressources propres - 2ème lecture (DEC 79/1/92 Rév.1)
6. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Sector "European Development Funds" - 2ème lecture (DEC 63/1/92 Rév.1)
7. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Les mesures viti-vinicoles financées par le FEOGA-orientation en Grèce, en Espagne et au Portugal - 1ère lecture (DEC 70/92 + Add.1)
8. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Chapitre Recherche - 1ère lecture (DEC 71/92 + Corr.1)
9. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: L'accélération de l'adaptation des structures agricoles et la promotion du développement des zones rurales (Objectifs n.5 A et 5 B de la réforme des fonds structurels) - 1ère lecture (DEC 72/92)
10. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: La reconversion des régions gravement affectées par le déclin industriel (Objectif n.2 de la réforme des fonds structurels) - 1ère lecture (DEC 49/92)
11. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Les programmes intégrés méditerranéens (PIM) - 1ère lecture (DEC 73/92)
12. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Le programme européen de développement de l'industrie portugaise (PEDIP) - 1ère lecture (DEC 81/92 + Add.1)
13. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund - Guarantee Section (EAGGF-guarantee) Management and budgetary control - 1ère lecture (DEC 89/92 + Corr.1)
14. Table des matières du Rapport annuel 1991 - 1ère lecture (DEC 85/1/92 Rév.1)
15. Préparation de la synthèse du Rapport annuel relatif à l'exercice 1991 - 1ère lecture (DEC 87/92)
16. Projet de Rapport relatif aux États financiers de l'entreprise commune JET (version française version anglaise) pour l'exercice 1991 (DEC 82/1/92 Rév.1)
17. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Audit financier des recettes, des dépenses opérationnelles, de la comptabilité de la Commission et des comptes consolidés - 1ère lecture (DEC 90/92)
18. Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.

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