1. Adoption de l'ordre du -jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire general souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 95/1/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 3 juin 1992 (DEC 92/92)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 3 juin 1992
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
- Procédure écrite: modification des dispositions générales d'exécution (D.G.E.) de l'article 43 du statut (notation)
- Projet de réponse au projet de rapport spécial sur l'environnement
- Transmission du projet de rapport de la Cour des comptes relatif aux États financiers de l'entreprise commune JET pour l'exercice 1991
5. Contrôle de l'utilisation des crédits du poste 3708 du Parlement européen - Lettre de Lamassoure en date du 21 mai 1992 (DEC 97/92)
6. Rapport spécial 2/92 - Projet de réponse aux télécopies reçues les 7 mai, 14 mai et 1er Juin 1992 (DEC 98/92)

EXAMEN DES CONTRIBUTIONS AU RAPPORT ANNUEL 1991
7. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Audit financier des recettes, des dépenses opérationnelles, de la comptabilité de la Commission et des comptes consolidés - 1ère lecture (DEC 90/92 + Add.1 + Add.2 + Add.3)
8. Projet d'introduction du Rapport annuel relatif à l'exercice 1991 - 1ère lecture (DEC 91/92 + Add.1)
9. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Sector "Coopération with developing and non-member countries". Financial and Technical Cooperation with the Asian and Latin American Countries (PVDALA): Implementation of the budget - 1ère lecture (DEC 27/1/92 Rev. 1 + Add .1)
10. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre 4: The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund, Guarantee Section (EAGGF-guarantee) Organization and Management of Markets - 2ème lecture (DEC 62/1/92 Rév.1)
11. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre 5: "Politique commune de la pêche et de la mer" - 2ème lecture (DEC 65/1/92 Rév.1)
12. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Mise en oeuvre par le Fonds social européen (FSE) des objectifs n.3 (lutte contre le chômage de longue durée) et 4 (insertion professionnelle des jeunes) - 2ème lecture (DEC 64/1/92 Rév.1 + Corr.1)
13. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Actions communautaires en faveur de l'égalité de chances entre hommes et femmes dans le cadre du domaine social - 2ème lecture (DEC 51/3/92 Rév.3)
14. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et l'ex-Union Soviétique. Partie 1 et 2 - 2ème lecture (DEC 50/1/92 Rév.1)
15. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Loans, borrowings and interest-rate subsidies - 2ème lecture (DEC 57/1/92 Rév.1)
16. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Observations sur les crédits de fonctionnement des Institutions - 2ème lecture (DEC 69/1/92 Rév.1)
17. Projet de Rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP-Berlin) - 1ère lecture (DEC 93/92)
18. Projet de Rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin) - 1ère lecture (DEC 94/92)
19. Projet de Rapport de la Cour des comptes sur les comptes des Écoles européennes relatifs à l'exercice 1991 - 1ère lecture (DEC 96/92)
20. Discussion d'orientation sur le problème FECOM (DEC 61/92)
21. Projet de Rapport spécial sur l'environnement - 1ère lecture après procédure contradictoire (DEC 16/92 après p.c.)
22. Divers
22.1. Déclaration d'assurance fiabilité (DAF)
22.2. Budget 1993
22.3. Séminaire du Contrôle financier de la Commission à Copenhague
22.4. Etablissement des notations par les Membres
22.5. Congés d'été des Membres

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