1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 95/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 3 juin 1992 (DEC 92/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
5. Contrôle de l'utilisation des crédits du poste 3708 du Parlement européen - Lettre de Lamassoure en date du 21 mai 1992 (DEC 97/92)
6. Projet de contribution au rapport annuel 1991: Audit financier des recettes, des dépenses opérationnelles, de la comptabilité de la Commission et des comptes consolidés - 1ère lecture (DEC 90/92 + Add.1 + Add.2)
7. Projet d'introduction du Rapport annuel relatif à l'exercice 1991 - 1ère lecture (DEC 91/92)
8. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Sector "Cooperation with developing and non-member countries" : Financial and Technical Cooperation with the Asian and Latin American Countries (PVDALA): Implementation of the budget - 3ème lecture (DEC 27/1/92 Rév.1 + Add.1)
9. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre 4 : The European Agricultural Guidance and Guarantee Fund, Guarantee Section (EAGGF-Guarantee) Organization and Management of Markets - 2ème lecture (DEC 62/1/92 Rév.1)
10. Projet de contribution au Rapport annuel 1991. Chapitre 5 : "Politique commune de la pêche et de la mer" - 2ème lecture (DEC 65/1/92 Rév.1)
11. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Mise en oeuvre par le Fonds social européen (FSE) des objectifs n.3 (lutte contre le chômage de longue durée) et 4 (insertion professionnelle des jeunes) - 2ème lecture (DEC 64/1/92 Rév.1)
12. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Secteur Domaine Social, Politiques Industrielles, Berlin, Dublin - "Actions communautaires en faveur de l'égalité de chances entre hommes et femmes dans le cadre du domaine social" - 2ème lecture (DEC 51/3/92 Rév.3)
13. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Coopération avec les pays de l'Europe centrale et orientale et l'ex-Union Soviétique. Parties 1 et 2 - 2ème lecture (DEC 50/1/92 Rév.1)
14. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Loans, borrowings and interest-rate subsidies - 2ème lecture (DEC 57/1/92 Rév.1)
15. Projet de contribution au Rapport annuel 1991: Observations sur les crédits de fonctionnement des Institutions - 2ème lecture (DEC 69/1/92 Rév.1)
16. Projet de Rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle (CEDEFOP-Berlin) - 1ère lecture (DEC 93/92)
17. Projet de Rapport relatif aux comptes et à la gestion pour l'exercice 1991 de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Fondation de Dublin) - 1ère lecture (DEC 94/92)
18. Projet de Rapport de la Cour dés comptes sur les comptes des Ecoles européennes relatifs à l'exercice 1991 - 1ère lecture (DEC 96/92)
9. Discussion d'orientation sur le problème FECOM (DEC 61/92)
20. Divers

Contient aussi la version Révisée Rév.1.

English, French

Electronic File, Textual