1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 110/1/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 25 juin 1992 (DEC 107/92)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 25 juin 1992
3.2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
- Transmission du Rapport sur les états financiers de la CECA au 31 décembre 1991 (Certificat CECA)
- Transmission des projets de rapports annuels spécifiques
- Transmission du rapport spécial n.3/92 sur l'environnement
- Procédure contradictoire du projet de rapport spécial concernant les dépenses relatives à l'année européenne du tourisme
- Intervention de Carey à la Commission du contrôle budgétaire du Parlement européen
- Budget 1993
- Formation des agents nouvellement recrutés et mobilité du personnel
5. Rapport spécial n.2/92 - Projet de réponse à la lettre de Egon Klepsch (DEC 109/92 + DEC 109/92 ALTERNATIVE)
6. XlVème Congrès INCOSAI à Washington (DEC 111/92)
7. Rapport (annexe au rapport annuel CECA 1991) relatif à la gestion comptable et la gestion financière de la CECA - 2ème lecture (DEC 101/1/92 Rév.1)
Divers
8.1. Lettre de la société Arthur Andersen
8.2. Prise de contact avec le Comité d'audit des pays de l'AELE
8.3 Invitation par le Swedish National Audit Bureau
8.4. Congrès EUROSAI à Stockholm
8.5. Entretien avec les représentants du Comité du personnel et de l'Union syndicale
8.6. Relations avec le COREPER
8.7. Nouvelle réglementation danoise en matière d'accès aux documents gouvernementaux
8.8. Budget général 1993

French

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