1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 117/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 9 juillet 1992 (DEC 110/1/92)
3. Groupes d'audit
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
5. Questions transmises par L. Martin-Oar, Commission des budgets, au nom de D. Salamand, Rapporteur pour le budget général 1993 (INF 84/92; DEC 120/92)
6. Projet de réponse à la lettre de Klepsch, Président du Parlement européen, en date du 23 juillet 1992 (INF 94/92; DEC 118/92)
7. Accès de la Cour aux données SINCOM: projet de réponse à la lettre de Schmidhuber, en date du 23 juillet 1992 (DEC 119/92)
8. Statement of Assurance (DEC 115/92)
9. Espace Economique Européen (EEE) (DEC 116/92)
10. Rapport de la Cour relatif aux états financiers de l'entreprise commune JET pour l'exercice 1991 (version française + version anglaise) accompagné de la réponse du directeur du JET - 1ère lecture et, le cas échéant, adoption formelle après procédure contradictoire (DEC 82/92 après pc)
11. Renégociation de l'accord tripartite Cour des comptes - Commission - BEI concernant les modalités de contrôle sur place de certaines opérations d'emprunts et de prêts (DEC 121/92)
12. Présentation des observations du 15 juillet et du Rapport annuel. Annexe relative aux abréviations et symboles utilisés dans le Rapport ainsi qu'aux informations de base sur le budget général - 2ème lecture (DEC 103/1/92 Rév.1)
13 . Divers

Contient aussi les versions Révisées Rév.1 et Rév.2.

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