1. Adoption de l'ordre du jour et points que Messieurs les Membres et M. le Secrétaire général souhaiteraient, le cas échéant, soulever sous "Divers" (DEC 117/2/92)
2. Approbation du procès-verbal de la réunion de la Cour du 9 juillet 1992 (DEC 112/1/92)
3. Groupes d'audit
3.1. Réunions de groupes d'audit intervenues depuis la réunion du 9 juillet 1992
2. Réunions de groupes d'audit prévues dans les prochains jours et signifiées au Secrétariat de la Cour
4. Activités de la Cour et du Secrétariat général
- Procédure écrite: modification des dispositions générales d'exécution (D.G.E.) de l'article 43 du statut (notation)
- Transmission des observations de la Cour des comptes relatives à l'exercice 1991
- Transmission du projet de rapport de la Cour des comptes (Annexe au rapport annuel CECA 1991) sur la gestion comptable et la gestion financière de la CECA relatif à l'exercice 1991
- Réponse de la Commission au projet de rapport spécial concernant les dépenses relatives à l'année européenne du tourisme
- Publication au Journal officiel du rapport sur les états financiers de la CECA au 31 décembre 1991 (Certificat CECA)
- Réponse du directeur du JET au projet de rapport sur les états financiers de l'entreprise commune JET pour l'exercice 1991
- Publication au Journal officiel du rapport spécial 3/92 sur l'environnement
5. Questions transmises par L. Martin-Oar, Commission des budgets, au nom de D. Samland, Rapporteur pour le budget général 1993 (INF 84/92; DEC 120/92)
6. Projet de réponse à la lettre de Klepsch, Président du Parlement européen, en date du 23 juillet 1992 (INF 94/92; DEC 118/92)
7. Accès de la Cour aux données SINCOM: projet de réponse à la lettre de Schmidhuber, en date du 23 juillet 1992 (DEC 119/92 + Add.1)
8. Statement of Assurance (DEC 115/92)
9. Espace économique européen (EEE) (DEC 116/92)
10. Rapport de la Cour relatif aux états financiers de l'entreprise commune JET pour l'exercice 1991 (version française + version anglaise) accompagné de la réponse du directeur du JET - 1ère lecture et, le cas échéant, adoption formelle après procédure contradictoire (DEC 82/92 après p.c.)
11. Renégociation de l'accord tripartite Cour des comptes - Commission - BEI concernant les modalités de contrôle sur place de certaines opérations d'emprunts et de prêts (DEC 121/92 + Add.1)
12. Présentation des observations du 15 juillet et du Rapport annuel. Annexe relative aux abréviations et symboles utilisés dans le Rapport ainsi qu'aux informations de base sur le budget général - 2ème lecture
(DEC 103/1/92 Rév.1)
13. Divers
13.1. Relations avec les institutions de contrôle des pays d'Europe centrale et orientale
13.2. Contrôles conjoints
13.3. Présentation du Rapport spécial n.3/92 sur l'environnement
13.4. Rencontre avec une délégation du Bureau du Parlement européen
13.5. Calendrier des réunions de la Cour

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