Réunion du 1er décembre 1983
Documents from 01 December 1983 to 02 December 1983Identity Statement
Paper
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Discussion sur l'exécution du budget des Communautés européennes pour 1983. Echange de vues sur les suites données aux commentaires accompagnant les décisions de décharge pour le budget 1981 (Schön). Echange de vues sur les réponses des institutions concernant le rapport annuel relatif à l'exercice 1982 (Middelhoek). Echange de vues concernant le régime de primes de non-commercialisation du lait et des produits laitiers et la reconversion des troupeaux bovins à orientations laitière (Angioi). Echange de vues concernant la gestion budgétaire du programme de fournitures de produits agricoles à la Pologne (Belle). Discussion sur l'exécution du budget du Parlement européen pour 1983. Echange de vues sur la conclusion de contrats avec des consultants et des experts extérieurs (Mart).
Feuille de présence de la réunion.
Note commentant le rapport annuel de la Cour des comptes.
Texte de l'intervention orale sur le rapport annuel de la Cour des comptes relatif à l'exercice 1982.
Correspondance relative à l'attribution par le Parlement de contrats d'études à des firmes extérieures.
Questionnaire sur l'attribution de contrats d'études à des firmes extérieures.
Compte-rendu sur les dépenses administratives du Parlement du 1er janvier au 30 décembre 1983.
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Textual