316ème session du Conseil (budget), Bruxelles.
Document date: 28 November 1974Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Relevé des décisions:
- projet de budget général des CE pour l'exercice1975 amendé et assorti de propositions de modification par le PE:
- questions d'ordre général que soulèveraient certains amendements du PE.
- amendements adoptés par le PE.
- rectifications apportées par le PE à son état prévisionnel pour l'exercice 1975.
- propositions de modifications présentées par le PE.
- demande de transformation d'un emploi Al permanent en un emploi Al temporaire sur le tableau des effectifs joint à l'état de recettes et de dépenses relatif aux activités de recherches et d'investissement du projet de budget 1975.
- participation des CE à l'exposition internationale d'Okinawa, du 07.1975 au 01. 1976:
- aspects budgétaires.
- proposition de directive du Conseil relative au relevé dans le cadre d'une statistique régionale, des transports nationaux de marchandises.
Convocation.
Ordre du jour provisoire.
Listes des participants.
Communications à la presse.
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Les communiqués de presse sont en anglais, allemand, néerlandais, italien et danois.