316ème session du Conseil (budget), Bruxelles.
Document date: 28 November 1974Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Projet de procès-verbal:
- approbation de l'ordre du jour provisoire.
- projet de budget général des CE pour l'exercice 1975 amendé et assorti des propositions de modification par le PE:
- questions d'ordre général que posent certains amendements du PE.
- amendements adoptés par le PE.
- rectifications apportées par le PE à son état prévisionnel pour l'exercice 1975.
- propositions de modification présentées par le PE.
- demande de transformation d'un emploi Al permanent en un emploi Al temporaire sur le tableau des effectifs joint à l'état de recettes et de dépenses relatif aux activités de recherches et d'investissement du projet de budget 1975.
- participation des CE à l'exposition internationale d'Okinowa, du 07.1975 au 01.1976:
- aspects budgétaires.
- proposition de directive du Conseil relative au relevé dans le cadre d'une statistique régionale, des transports nationaux de marchandises par route.
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Allied Materials
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