Réunion des 20 et 21 juin 1977
Documents from 20 June 1977 to 04 July 1977Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Procès-verbal.
Examen d'une communication de la Commission des CE sur les résultats de la session du Conseil des Ministres de l'énergie du 14 juin 1977.
Echange de vues sur les résultats de l'échange de vues avec le directeur exécutif de l'Agence internationale de l'énergie de l'OCDE.
Examen et adoption d'un projet de rapport de John Holbrook Osborn concernant un régime d'aides communautaires destinées au financement des stocks conjoncturels de houille, de coke et d'agglomérés.
Examen et adoption d'un projet d'avis de John Holbrook Osborn sur le rapport d'initiative sur la promotion d'un contrôle efficace du trafic aérien.
Examen d'un projet d'avis concernant un rapport sur les propositions de règlement du Conseil relatives à l'octroi d'aides financières à des projets de démonstration permettant des économies d'énergie ou aux projets d'utilisation de nouvelles sources d'énergie.
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Textual