Réunions des 19 et 20 octobre 1977

Documents from 19 October 1977 to 24 November 1977

Identity Statement

HAEU Reference Code
PE0-21575
Original Reference Code
EU.HAEU/PE0.AP.ENER.1976.PV//ENER-19771019
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Procès-verbal.
Examen d'un projet de rapport de Tom Normanton sur les possibilités et impératifs d'une approche communautaire des problèmes de raffinage dans la Communauté.
Communication de la Commission des CE sur l’état actuel de la procédure de décision quant au site du JET.
Examen d'un projet d'avis concernant un rapport sur les propositions de règlement du Conseil relatives à l'octroi d'aides financières à des projets de démonstration permettant des économies d'énergie ou aux projets d'utilisation de nouvelles sources d'énergie.
Examen du deuxième rapport sur la réalisation des objectifs pour 1985 de la politique énergétique communautaire.
Examen et adoption d'un projet de rapport sur une proposition relative à un programme pluriannuel de recherche et développement dans le domaine des matières premières primaires.
Examen et adoption d'un projet d'avis sur la communication concernant un plan d'action pour la recherche aéronautique, rédigé par Lord Bessborough.
Echange de vues sur la proposition relative à un programme pluriannuel de recherche et de développement en matière de recyclage des papiers et cartons.

Conditions of Access and Use

Languages

English, French, German, Italian

Type of Archival Materials

Textual

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