Article 57
- Historique.
- Projet de compte rendu de la réunion des 10-12.12.1956 du groupe de l'euratom, MAE822 d/56.
- Décision intervenue au cours de la réunion des 19-20.02.1957 des chefsde gouvernement en matière fissibles spéciales, MAE617 f-d/57.
Révision d'articles suite à cette décision, MAE614 f-d/57.
Article 58
- Historique.
- Proposition d'amendement à l'article, présentée par la délégation belge, MAE715 f-d/56.
- Projet de compte rendu de la réunion des chefs de délégation des 13-14.1956, MAE820 f/56.
Article 59
- Historique.
Article 60
- Historique.
- Nouvelle rédaction de l'article présentée par la délégation belge, MAE140 f-d/57.
Nouvelle rédaction proposée par la délégation française, MAE146 f/57.
- Projet d'article des chefs de délégation, MAE148 f/57.
Article 61
- Historique.
Article 62
- Historique.
- Projet d'article, MAE165 f/57.
- Chapitre 4 du projet de traité concernant l'approvisionnement en minerais et combustibles nucléaires.
Extrait du procès-verbal de la réunion de l'euratom des 03-04.01.1957.
- Extraits des procès-verbaux des réunions des chefs de délégation des 06.12.1956 et 13-14.12.1956.
Article 63, Historique.
Article 64, - Historique.
Article 65, Historique.
Article 66
- Historique.
- Projet de procès-verbal de la réunion des chefs de délégation des 17-18.01.1957, MAE193 f-d/57.
Article 68, - Historique.
Article 69, - Historique.
Article 70
- Historique.
- Extrait du projet de procès-verbal de la réunion du groupe de l'euratom des 27-28.11.1956.
Article 71
- Historique.
Document de la délégation italienne concernant l'énergie électrique en Italie, MAE676 f-d/56.
- Aide-mémoire d'un groupe ad hoc du groupe de l'Euratom sur l'approvisionnement, MAE770 f-d/56, MAE186 f-d/56.
Article 72, - Historique.

French, German

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.