SP(1980)381 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0141/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1234/79 posée par Mme QUIN sur l'élevage ovin en France et au Royaume-Uni projet établi par M. GUNDELACH M. ORTOLI

Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SP(1980)381
Original Reference Code
SP(1980)381
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1980/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/01/1980
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0141/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1234/79 posée par Mme QUIN sur l'élevage ovin en France et au Royaume-Uni projet établi par M. GUNDELACH M. ORTOLI (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0141/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1234/79 posée par Mme QUIN l'élevage ovin en France et au Royaume-Uni projet établi par M. GUNDELACH M. ORTOLI (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0141/80 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1234/79 posée par Mme QUIN sur l'élevage ovin en France et au Royaume-Uni projet établi par M. GUNDELACH M. ORTOLI (DEU)

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