COM(1988)81
LETTRE RECTIFICATIVE N° 2 A L'AVANT-PROJET DE BUDGET DES COMMUNAUTES EUROPEENNES POUR 1988
COM(1988)81
LETTRE RECTIFICATIVE N° 2 A L'AVANT-PROJET DE BUDGET DES COMMUNAUTES EUROPEENNES POUR 1988
Document date: [1988]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1988)0081.COM(1988)0081_1
Original Reference Code
COM(1988)81/1
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 22/02/1988
LETTRE RECTIFICATIVE N° 2 A L'AVANT-PROJET DE BUDGET DES COMMUNAUTES EUROPEENNES POUR 1988 (FRA)
BERICHTIGUNGSSCHREIBEN NR. 2 ZUM VORENTWURF DES HAUSHALTSPLANS DER EUROPÄISCHEN GEMEINSCHAFTEN FÜR 1988 (DEU)
NOTA VAN WIJZIGINGEN NR. 2 BIJ HET VOORONTWERP VAN BEGROTING VAN DE EUROPESE GEMEENSCHAPPEN 1988 (NLD)
LETTERA RETTIFICATIVA N° 2 AL PROGETTO PRELIMINARE DI BILANCIO DELLE COMMUNITA' EUROPEE PER IL 1988 (ITA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
Dutch, French, German, Italian
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0056 COM(1988)56 RESULTATS DES APPELS D'OFFRES "Fonds Européens de Développement" (Communication de la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0065 COM(1988)65 RELEVE DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SUR LESQUELLES LE PARLEMENT EUROPEEN A RENDU SON AVIS EN INSTANCE DEVANT LE CONSEIL (mis à jour à la date du 1er février 1988)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0075 COM(1988)75 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs des machines, appareils et installations (deuxième directive particulière au sens de l'article 13 de la directive...) (1) (présentée par la Commission) Proposition de directive du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs des machines, appareils et installations (deuxième directive particulière au sens de l'article 13 de la directive) (Communication de M. MARIN)
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0081 COM(1988)81 LETTRE RECTIFICATIVE N° 2 A L'AVANT-PROJET DE BUDGET DES COMMUNAUTES EUROPEENNES POUR 1988
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0087 COM(1988)87 RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 DÉCEMBRE 1987 (Sections I, II, IV et V – Autres institutions) RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DE LA COMMISSION AU 31 DÉCEMBRE 1987 (Section III - Commission)
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0094 COM(1988)94 Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres relatif à l'application provisoire du protocole fixant pour la période du 29 février 1988 au 28 février 1990 les droits de pêche et la contrepartie financière prévus dans l'accord entre le gouvernement de la république du Sénégal et la Communauté économique européenne concernant la pêche au large de la côte sénégalaise Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL relatif à la conclusion du protocole fixant les droits de pêche et la contrepartie financière prévus dans l'accord entre le gouvernement de la république du Sénégal et la Communauté économique européenne concernant la pêche au large de la côte sénégalaise pour la période du 29 février 1988 au 28 février 1990 (présentée par la Commission) Pêche au large de la côte sénégalaise (29/2/88 au 28/2/1990)
-
-
-
COM(1988)0097 COM(1988)97 Proposition modifiée d'un REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL sur le contrôle des opérations de concentration entre entreprises (présentée par la Commission, en vertu de l'article 149 paragraphe 3 du Traité CEE) CONCURRENCE - Proposition modifiée d'un règlement (CEE) du Conseil sur le contrôle des opérations de concentration entre entreprises (doc. COM(88) 97) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 26 février 1988
-
-
COM(1988)0099 COM(1988)99 DEUXIEME RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'application du règlement (CECA, CEE, EURATOM) n° 2892/77 du Conseil du 19 décembre 1977 - portant application, pour les ressources propres TVA, de la décision du 21 avril 1970 relative au remplacement des contributions financières des Etats membres par des ressources propres aux Communautés - modifié et prorogé en dernier lieu par le règlement (CECA, CEE, EURATOM) n° 3735/85 du Conseil du 20 décembre 1985 Proposition de REGLEMENT (CECA, CEE, EURATOM) DU CONSEIL concernant le régime uniforme définitif de perception des ressources propres TVA (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
COM(1988)0104 COM(1988)104 RECOMMANDATION DE DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole additionnel à l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la République Arabe Syrienne RECOMMANDATION DE DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole à l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la République Arabe Syrienne à la suite de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal à la Communauté Projet de PROTOCOLE à l'accord entre les Etats membres de la Communauté européenne du charbon et de l'acier et la République Arabe Syrienne à la suite de l'adhésion de l'Espagne et du Portugal à la Communauté (présentés par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly