COM(1988)80
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1491/85 prévoyant des mesures spéciales pour les graines de soja
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement n° 136/66/CEE portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1431/82 prévoyant des mesures spéciales pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1594/83 relatif à l'aide pour les graines oléagineuses
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 2194/85 arrêtant les règles générales relatives aux mesures spéciales pour les graines de soja
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 2036/82 arrêtant les règles générales pour les pois, les fèves, les féveroles et les lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, les quantités maximales garanties pour les graines de colza, de navette et de tournesol
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, la quantité maximale garantie pour les pois, les fèves, les féveroles et les lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, la quantité maximale garantie pour les graines de soja
(présentées par la Commission)
COM(1988)80
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1491/85 prévoyant des mesures spéciales pour les graines de soja
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement n° 136/66/CEE portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1431/82 prévoyant des mesures spéciales pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1594/83 relatif à l'aide pour les graines oléagineuses
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 2194/85 arrêtant les règles générales relatives aux mesures spéciales pour les graines de soja
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 2036/82 arrêtant les règles générales pour les pois, les fèves, les féveroles et les lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, les quantités maximales garanties pour les graines de colza, de navette et de tournesol
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, la quantité maximale garantie pour les pois, les fèves, les féveroles et les lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, la quantité maximale garantie pour les graines de soja
(présentées par la Commission)
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier.
Date indicative : 19/02/1988
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1491/85 prévoyant des mesures spéciales pour les graines de soja
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement n° 136/66/CEE portant établissement d'une organisation commune des marchés dans le secteur des matières grasses
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1431/82 prévoyant des mesures spéciales pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 1594/83 relatif à l'aide pour les graines oléagineuses
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 2194/85 arrêtant les règles générales relatives aux mesures spéciales pour les graines de soja
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil modifiant le Règlement (CEE) n° 2036/82 arrêtant les règles générales pour les pois, les fèves, les féveroles et les lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, les quantités maximales garanties pour les graines de colza, de navette et de tournesol
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, la quantité maximale garantie pour les pois, les fèves, les féveroles et les lupins doux
Proposition de Règlement (CEE) du Conseil fixant, pour les campagnes de commercialisation 1988/1989 à 1990/1991, la quantité maximale garantie pour les graines de soja
(présentées par la Commission) (FRA)
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) amending Regulation No 136/66/EEC on the establishment of a common organization of the market in oils and fats
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) amending Regulation (EEC) No 1491/85 laying down special measures in respect of soya beans
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) amending Regulation (EEC) No 1431/82 laying down special measures for peas, field beans and sweet lupins
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) amending Regulation (EEC) No 1594/83 on the subsidy for oilseeds
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) amending Regulation (EEC) No 2194/85 adopting general rules concerning special measures for soya beans
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) amending Regulation (EEC) No 2036/82 adopting general rules concerning special measures for peas, field beans and sweet lupins
Proposal for a COUNCIL REGULATION (EEC) fixing, for the 1988/89, 1989/90 and 1990/91 marketing years, the maximum guaranteed quantities for rape seed and sunfl(...)
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly