COM(1988)65
RELEVE DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SUR LESQUELLES LE PARLEMENT EUROPEEN A RENDU SON AVIS EN INSTANCE DEVANT LE CONSEIL (mis à jour à la date du 1er février 1988)
COM(1988)65
RELEVE DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SUR LESQUELLES LE PARLEMENT EUROPEEN A RENDU SON AVIS EN INSTANCE DEVANT LE CONSEIL (mis à jour à la date du 1er février 1988)
Document date: [1988]
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CEUE_SEGE-COM(1988)0065.COM(1988)0065_1
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COM(1988)65/1
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/02/1988
RELEVE DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SUR LESQUELLES LE PARLEMENT EUROPEEN A RENDU SON AVIS EN INSTANCE DEVANT LE CONSEIL (mis à jour à la date du 1er février 1988) (FRA)
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COM(1988)0040 COM(1988)40 PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1989/90) VOLUME I Exposé des motifs Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun pour certains produits agricoles (présentée par la Commission)
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COM(1988)0047 COM(1988)47 Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL fixant, pour la mise sur le marché du poisson et des produits de poisson, des garanties sanitaires en ce qui concerne les nématodes (présentée par la Commission)
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COM(1988)0054 COM(1988)54 SITUATION ET PERSPECTIVES ECONOMIQUES POUR 1988 "SURMONTER LES INCERTITUDES" Communication de la Commission au Conseil conformément à la décision de convergence du 18.2.1974 (74/120/CEE) SITUATION ET PERSPECTIVES ECONOMIQUES POUR 1988 "SURMONTER LES INCERTITUDES" Communication de la Commission au Conseil conformément à la décision de convergence du 18.2.1974 (74/120/CEE) Annexe statistique
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COM(1988)0056 COM(1988)56 RESULTATS DES APPELS D'OFFRES "Fonds Européens de Développement" (Communication de la Commission)
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COM(1988)0065 COM(1988)65 RELEVE DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SUR LESQUELLES LE PARLEMENT EUROPEEN A RENDU SON AVIS EN INSTANCE DEVANT LE CONSEIL (mis à jour à la date du 1er février 1988)
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COM(1988)0075 COM(1988)75 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs des machines, appareils et installations (deuxième directive particulière au sens de l'article 13 de la directive...) (1) (présentée par la Commission) Proposition de directive du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs des machines, appareils et installations (deuxième directive particulière au sens de l'article 13 de la directive) (Communication de M. MARIN)
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COM(1988)0081 COM(1988)81 LETTRE RECTIFICATIVE N° 2 A L'AVANT-PROJET DE BUDGET DES COMMUNAUTES EUROPEENNES POUR 1988
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COM(1988)0087 COM(1988)87 RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES AU 31 DÉCEMBRE 1987 (Sections I, II, IV et V – Autres institutions) RAPPORT SUR L'EXÉCUTION DU BUDGET DE LA COMMISSION AU 31 DÉCEMBRE 1987 (Section III - Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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