COM(1988)52
Proposition de Directive du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les lieux de travail ainsi que pour l'utilisation par les travailleurs, des machines, appareils, outils, produits et installations (Communication de M. MARIN)
COM(1988)52
Proposition de Directive du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les lieux de travail ainsi que pour l'utilisation par les travailleurs, des machines, appareils, outils, produits et installations (Communication de M. MARIN)
Document date: [1988]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1988)0052
Original Reference Code
COM(1988)52
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/02/1988
Proposition de Directive du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les lieux de travail ainsi que pour l'utilisation par les travailleurs, des machines, appareils, outils, produits et installations (Communication de M. MARIN) (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0037 COM(1988)37 Liste des zones agricoles défavorisées au sens de la directive 72/268/CEE - Pays-Bas Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifant la directive 75/275/CEE relative à la liste communautaire des zones agricoles défavorisées au sens de la directive 75/268/CEE (Pays-Bas) (présentée par la Commission)
-
-
-
COM(1988)0040 COM(1988)40 PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1989/90) VOLUME I Exposé des motifs Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun pour certains produits agricoles (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0047 COM(1988)47 Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL fixant, pour la mise sur le marché du poisson et des produits de poisson, des garanties sanitaires en ce qui concerne les nématodes (présentée par la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0054 COM(1988)54 SITUATION ET PERSPECTIVES ECONOMIQUES POUR 1988 "SURMONTER LES INCERTITUDES" Communication de la Commission au Conseil conformément à la décision de convergence du 18.2.1974 (74/120/CEE) SITUATION ET PERSPECTIVES ECONOMIQUES POUR 1988 "SURMONTER LES INCERTITUDES" Communication de la Commission au Conseil conformément à la décision de convergence du 18.2.1974 (74/120/CEE) Annexe statistique
-
-
COM(1988)0056 COM(1988)56 RESULTATS DES APPELS D'OFFRES "Fonds Européens de Développement" (Communication de la Commission)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0065 COM(1988)65 RELEVE DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SUR LESQUELLES LE PARLEMENT EUROPEEN A RENDU SON AVIS EN INSTANCE DEVANT LE CONSEIL (mis à jour à la date du 1er février 1988)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
COM(1988)0075 COM(1988)75 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs des machines, appareils et installations (deuxième directive particulière au sens de l'article 13 de la directive...) (1) (présentée par la Commission) Proposition de directive du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs des machines, appareils et installations (deuxième directive particulière au sens de l'article 13 de la directive) (Communication de M. MARIN)
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
-
02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
-
-
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly