COM(1988)35
Société unipersonnelle (doc. COM(88) 35) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 29 janvier 1988
COM(1988)35
Société unipersonnelle (doc. COM(88) 35) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 29 janvier 1988
Document date: [1988]
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CEUE_SEGE-COM(1988)0035
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COM(1988)35
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Brouet, Agnes
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Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/01/1988
Société unipersonnelle (doc. COM(88) 35) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 29 janvier 1988. (FRA)
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COM(1988)0013 COM(1988)13 Mesures en faveur de l'Industrie houillère (1986) - Allemagne, France, Belgique, Royaume-Uni MEMORANDUM DE LA COMMISSION sur les mesures financières prises par la République fédérale d'Allemagne, la France, la Belgique et le Royaume-Uni en faveur de l'industrie houillère en 1986
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COM(1988)0037 COM(1988)37 Liste des zones agricoles défavorisées au sens de la directive 72/268/CEE - Pays-Bas Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifant la directive 75/275/CEE relative à la liste communautaire des zones agricoles défavorisées au sens de la directive 75/268/CEE (Pays-Bas) (présentée par la Commission)
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COM(1988)0040 COM(1988)40 PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1989/90) VOLUME I Exposé des motifs Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun pour certains produits agricoles (présentée par la Commission)
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COM(1988)0047 COM(1988)47 Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL fixant, pour la mise sur le marché du poisson et des produits de poisson, des garanties sanitaires en ce qui concerne les nématodes (présentée par la Commission)
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COM(1988)0054 COM(1988)54 SITUATION ET PERSPECTIVES ECONOMIQUES POUR 1988 "SURMONTER LES INCERTITUDES" Communication de la Commission au Conseil conformément à la décision de convergence du 18.2.1974 (74/120/CEE) SITUATION ET PERSPECTIVES ECONOMIQUES POUR 1988 "SURMONTER LES INCERTITUDES" Communication de la Commission au Conseil conformément à la décision de convergence du 18.2.1974 (74/120/CEE) Annexe statistique
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COM(1988)0056 COM(1988)56 RESULTATS DES APPELS D'OFFRES "Fonds Européens de Développement" (Communication de la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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