COM(1988)13
Mesures en faveur de l'Industrie houillère (1986) - Allemagne, France, Belgique, Royaume-Uni
MEMORANDUM DE LA COMMISSION sur les mesures financières prises par la République fédérale d'Allemagne, la France, la Belgique et le Royaume-Uni en faveur de l'industrie houillère en 1986
COM(1988)13
Mesures en faveur de l'Industrie houillère (1986) - Allemagne, France, Belgique, Royaume-Uni
MEMORANDUM DE LA COMMISSION sur les mesures financières prises par la République fédérale d'Allemagne, la France, la Belgique et le Royaume-Uni en faveur de l'industrie houillère en 1986
Document date: [1988]
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COM(1988)13
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Brouet, Agnes
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Danish, Dutch, English, French, German, Greek, Italian, Portuguese, Spanish
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COM(1988)0013 COM(1988)13 Mesures en faveur de l'Industrie houillère (1986) - Allemagne, France, Belgique, Royaume-Uni MEMORANDUM DE LA COMMISSION sur les mesures financières prises par la République fédérale d'Allemagne, la France, la Belgique et le Royaume-Uni en faveur de l'industrie houillère en 1986
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COM(1988)0037 COM(1988)37 Liste des zones agricoles défavorisées au sens de la directive 72/268/CEE - Pays-Bas Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL modifant la directive 75/275/CEE relative à la liste communautaire des zones agricoles défavorisées au sens de la directive 75/268/CEE (Pays-Bas) (présentée par la Commission)
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COM(1988)0040 COM(1988)40 PROPOSITIONS DE LA COMMISSION concernant la fixation des prix des produits agricoles et certaines mesures connexes (1989/90) VOLUME I Exposé des motifs Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun pour certains produits agricoles (présentée par la Commission)
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COM(1988)0047 COM(1988)47 Proposition de REGLEMENT DU CONSEIL fixant, pour la mise sur le marché du poisson et des produits de poisson, des garanties sanitaires en ce qui concerne les nématodes (présentée par la Commission)
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01 BAC 94/1985 - Législation communautaire : préparation de directives et directives concernant les politiques communautaires
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02 BAC 55/1991 - Accords de coopération de l’Euratom (Communauté européenne de l'énergie atomique) avec des pays tiers et des organisations internationales
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